CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

BAHIA ATELIER

PRÉAMBULE

La marque BAHIA ATELIER propose à la vente des bijoux, notamment des bijoux personnalisés.

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes réalisées sur le site internet de BAHIA ATELIER, conformément à la législation en vigueur en France.

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente par le client.

Aucune condition particulière ne peut prévaloir sur les présentes CGV sans l’accord préalable écrit de BAHIA ATELIER.

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ARTICLE 1 – LIVRAISON

Les produits achetés chez BAHIA ATELIER sont livrables en France métropolitaine ainsi que dans les DOM-TOM en envoi suivi via La Poste.

Le délai moyen de livraison est d’environ 15 jours ouvrés, incluant le temps de fabrication des bijoux personnalisés.

Les commandes peuvent également être expédiées dans les pays de l’Union Européenne et à l’international.

Les délais indiqués sont des délais moyens et peuvent varier selon les périodes.

Le client peut choisir un autre mode de livraison tel que Mondial Relay ou Chronopost. Les frais de livraison supplémentaires restent à la charge du client.

BAHIA ATELIER ne pourra être tenue responsable des retards d’acheminement imputables aux transporteurs.

Important :
Si le colis est indiqué comme « livré » sur le suivi du transporteur mais que le client ne l’a pas reçu, BAHIA ATELIER ne pourra être tenue responsable. Le client devra contacter directement le service client du transporteur afin d’ouvrir une réclamation.

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ARTICLE 2 – COMMANDE

Le client peut passer commande directement sur le site en sélectionnant les articles de son choix et en les ajoutant à son panier.

La commande est validée une fois que le client a confirmé son panier et effectué le paiement.

Une confirmation de commande est ensuite envoyée par e-mail dans les meilleurs délais.

Les commandes de bijoux personnalisés ne peuvent pas être annulées après validation.

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ARTICLE 3 – RÉCEPTION DE LA COMMANDE

Le client doit vérifier l’état du colis lors de la réception.

Si le colis arrive ouvert, endommagé ou si un produit est abîmé, le client doit le signaler immédiatement au transporteur et contacter le service client de BAHIA ATELIER.

En cas d’erreur sur la commande (par exemple une faute d’orthographe imputable à BAHIA ATELIER ou un article différent), le client devra retourner le bijou.
BAHIA ATELIER s’engage alors à renvoyer le bijou corrigé et à rembourser les frais de retour.

Toute réclamation devra être effectuée sur notre boîte mail dans un délai raisonnable après réception de la commande.

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ARTICLE 4 – PRIX

Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC).

BAHIA ATELIER se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
Le prix appliqué est celui affiché au moment de la validation de la commande par le client.

Pour les livraisons hors Union Européenne, des taxes ou droits de douane peuvent être demandés à la réception du colis selon la réglementation du pays de destination. Ces frais restent à la charge du client.

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ARTICLE 5 – LOI APPLICABLE ET LITIGES

Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

À défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

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ARTICLE 6 – PRODUITS

Les caractéristiques essentielles des produits sont décrites sur les fiches produits du site.

Les photos présentées sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent garantir une similitude parfaite avec le produit livré.

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

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ARTICLE 7 – DROIT DE RÉTRACTATION

Conformément à la législation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits personnalisés ou fabriqués sur mesure.

Les bijoux personnalisés réalisés à la demande du client ne peuvent donc pas être remboursés ni échangés, sauf en cas d’erreur de la part de BAHIA ATELIER.

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ARTICLE 8 – CONFIDENTIALITÉ DES DONNÉES

Les informations personnelles collectées lors d’une commande sont nécessaires au traitement et à la livraison de celle-ci.

Conformément à la réglementation en vigueur sur la protection des données personnelles, le client dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données.

Les informations collectées ne sont pas revendues à des tiers.

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ARTICLE 9 – MODIFICATION DES CONDITIONS

BAHIA ATELIER se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales de Vente à tout moment.

Les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de la commande.